DU FISCALITE TRANSFRONTIERE

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La faculté de droit, économie et administration de Metz propose le diplôme universitaire (D.U) « fiscalité transfrontière ». Celui-ci offre une ouverture sur le droit fiscal luxembourgeois et est proposé en formation continue et initiale.

PRESENTATION DE LA FORMATION

La faculté de droit, économie et administration de Metz propose le diplôme universitaire (D.U) « fiscalité transfrontière ». Celui-ci offre une ouverture sur le droit fiscal luxembourgeois et est proposé en formation continue et initiale. Ce D.U s’adresse aussi bien aux étudiants soucieux d’approfondir leurs connaissances en droit fiscal qu’aux professionnels dont le but est de renforcer ou d’acquérir de nouvelles compétences.

La formation est possible en formation initiale, pour laquelle tous les cours doivent être suivis, ou en formation continue, pour laquelle l’étudiant aura le choix entre 3 parcours.

> Cliquez ici pour télécharger le livret de présentation du DU Fiscalité

DEROULEMENT DU DIPLÔME UNIVERSITAIRE

Pour les étudiants en formation initiale :

L’étudiant en formation initiale devra suivre l’intégralité du cursus au cours d’une année. Il pourra acquérir le diplôme dès lors qu’il aura obtenu la moyenne de 10/20 générale à l’année.

Pour les étudiants en formation continue :

L’étudiant en formation continue aura le choix entre trois parcours :

  • Le parcours “intégral” qui consiste à suivre intégralement les cours, comme les étudiants en formation initiale. La seule différence étant que les matières de comptabilité (n°301 et 701 de la maquette) sont en option.
  • Le parcours “progressif” qui consiste à suivre intégralement les cours, mais d’en étaler le suivi et la validation sur plusieurs années. Dans ce cas l’étudiant doit choisir au début de chaque année les matières (et non les unités) qu’il souhaite suivre pendant ladite année. Pour bénéficier du diplôme de réussite du DU, l’étudiant devra, au plus tard à la fin de la troisième année qui suit celle de son inscription avoir validé l’ensemble des unités d’enseignement du diplôme, sous réserve des matières optionnelles. Si les matières ne sont pas entièrement validées à la fin de la 3e année qui suit celle de l’inscription, l’étudiant bénéficiera d’une simple attestation de réussite des matières concernées. L’absence de validation des matières choisies pour une année donnera lieu soit à un redoublement, soit à la remise d’une attestation.
  • Le parcours “à la carte” permet à l’étudiant de choisir certaines matières (et non les unités), sans pour autant qu’il ne soit obligé de suivre l’ensemble des enseignements du DU. La validation des seules matières choisies ne donne pas droit à la remise du diplôme universitaire, mais à celle d’une attestation de réussite indiquant l’ensemble des matières validées avec succès.

Pour en savoir plus sur la formation : téléchargez le livret du D.U en pdf

 

Candidature et tarifs

Le diplôme universitaire disposant d’un nombre de place limitées, une sélection pourra être opérée suivant le nombre de candidatures. Les étudiants, qu’ils soient en formation initiale ou continue, devront constituer un dossier regroupant :

  • une attestation/diplôme sanctionnant la réussite au master 1 en droit (ou toute formation jugée équivalente),
  • le relevé de notes des deux dernières années (le cas échéant, le relevé de notes du Master 1),
  • un cv,
  • une lettre de motivation.

Tarifs

En formation initiale : 350€ (tarif normal) ou 200€ (tarif boursier) + (le cas échéant) droits d’inscription niveau master

En formation continue :

  • Parcours “intégral” : 3 000€ (FC avec financement d’un tiers) ou 1 500€ (bénéficiaires prestations FC)
  • Parcours “progressif” : 1 500€ par an, rapportés au prorata du nombre matières choisies pour l’année,
  • Parcours “à la carte” : tarif rapporté au prorata du nombre de matières choisies.

+ les droits d’inscription niveau master

 

Pour tout renseignement, s'adresser à :

Monsieur GERMAIN ou Madame DORT, co-responsables du Diplôme Universitaire "Fiscalité transfrontière" : jerome.germain@univ-lorraine.fr ou aurelie.dort@univ-lorraine.fr